Déposée le 5 octobre 2007 par DALET Xavier, JULIE Gérard, DALET Gladys
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOSSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-46 du 16 novembre 2007.
Les déposants sont DALET Xavier domicilié(e) En Rouget - 81220 - TEYSSODE - France, JULIE Gérard domicilié(e) 7 Route de Puylaurens - 81220 - SAINT PAUL CAP DE JOUX - France, DALET Gladys domicilié(e) LA BOURIETTE - 81220 - SAINT PAUL CAP DE JOUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.
La marque BOSSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3529681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOSSEUR arrivera à expiration en date du 5 octobre 2027.
DALET Xavier a également déposé les autres marques suivantes : BOSSEUR ,
DALET Xavier - En Rouget - 81220 - TEYSSODE - France
JULIE Gérard - 7 Route de Puylaurens - 81220 - SAINT PAUL CAP DE JOUX - France
DALET Gladys - LA BOURIETTE - 81220 - SAINT PAUL CAP DE JOUX - France
CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46
Inscription le 22 septembre 2014 - Concession de licence n°631558 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2017 n°2659606 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-19
Outils et instruments à main entraînés manuellement ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Cuir et imitations du cuir ;
Vêtements, chaussures, chapellerie.
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